Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en …
Explanatory notes
… Chapitre 82 Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en … abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … main ( n° 84.67 ), les appareils de bureau à perforer et à agrafer ( n° 84.72 ) ‑ autres que les pistolets ‑, dont il …Legal note
… abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties … des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n° 84.66 . Sont toutefois exclues dans …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, …
Classification opinions
… conditionnées pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur … un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à … est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … d'extrait de malt, sont ramollis à la vapeur d'eau; après séchage, ils sont laminés sous forme de flocons et grillés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …