… n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en … accessoires pour arbres de Noël ( n° 95.05 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7607 .11 Outre les …
… huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 … vierge du paragraphe B).Elle présente une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 1 gramme pour 100 …
… d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume … , les cure‑dents au n° 96.01 , par exemple). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0505.10 On entend par …
… distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques … position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais conçus pour une tension …
