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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et … laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, …
Explanatory notes
… laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, … 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … les matrices se déplacent les unes vers les autres et recouvrent en totalité ou en partie la pièce à usiner. Le …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie … 9105.99 ‑ ‑ Autres On range ici les horloges, régulateurs, pendules, pendulettes, réveils et appareils d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en métaux ferreux, sont … par exemple), mais encore par collage au moyen de résines synthétiques, par exemple. En raison notamment de … des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques relevant du Chapitre 89 . c) Les constructions …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un …
Explanatory notes
… l'agent filmogène, consiste soit en polymères synthétiques (résines phénoliques, résines aminiques, polymères acryliques … de diluants. Ils forment un film sec, insoluble dans l'eau, relativement dur, plus ou moins transparent ou translucide, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés … par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… des agents gélifiants (sels de calcium, par exemple), des retardateurs (phosphates, citrates, par exemple), des accélérateurs (acides organiques, par exemple) et des régulateurs (saccharose, urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas rendre le produit apte à des emplois particuliers plutôt …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; …
Explanatory notes
… vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …Legal note
… vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est … par exemple) (Section XI); c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de … 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … et une meule d’entraînement) et par la présence d’une réglette de support de la pièce à usiner. 2°) Les …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. … nature à faire considérer un produit comme une préparation relevant du Chapitre 16 . Pour la distinction entre les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les … 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …