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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « … en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, … agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, … agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de … ou verre soluble, etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑ Le présent … ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du …Legal note
… d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c) être mis en forme ou susceptibles de l'être. 5.‑ Le présent … ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du …Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.1 > 4805.11
… Papier mi-chimique pour cannelure …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.56
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.68
… Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… doté d'une bride de montage. Elle doit être usinée, soumise à un traitement thermique et meulée avant de pouvoir être utilisée comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. 8437.10 - Machines pour le nettoyage, le triage ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …