Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou …
Explanatory notes
… 42.03 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou … jambières et protège‑tibias pour le cricket, le hockey, etc. ou l'équipement sportif spécial de protection …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds … robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de … pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de … Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. … d'obtention utilisée, le molybdène se présente soit à l'état compact ‑ et, dans cet état, il peut être tréfilé ou laminé tel quel ‑, soit en poudre, qui se …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les … moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. … compteurs de temps (minuteurs, compteurs de secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, … de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.03 ‑ Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. … de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se … tantale est noir; autrement présenté, il est blanc s'il a été poli et bleu acier dans le cas contraire. Il est très …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. … par réduction de ses minerais oxydés (rutile, brookite, etc.) et de l'ilménite (titanate de fer). Certaines méthodes … ci‑après). On peut également obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. … est un métal gris‑argent, malléable et ductile. A l'état pur, il est employé, sous forme finement divisée, dans … l'état de ferrozirconium) ou d'autres alliages (de nickel, etc.). Le zirconium, seul ou en alliage avec l'étain ( …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …