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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou … et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; … son numéro atomique, renferment toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de neutrons … nombre d'électrons orbitaux qui conditionne, en fait, les propriétés chimiques. De ce fait, les différents isotopes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils … 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les presses et pressoirs, fouloirs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour …
Explanatory notes
… mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, … dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa première apogée, communiquant à la charge une vitesse … pas 7.000 m/s. C) Les projectiles comportant leur propre moyen de propulsion après lancement, par exemple les …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide clair de couleur … Il s’agit d’un mélange de composants issus de différents procédés technologiques : distillation directe du pétrole, …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane …Classification opinions
… Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits non gazeux. … 2. Isomères séparés et mélanges …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule … placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état solide, d'un … intégré et aux capteurs d'accélération, l'engin utilise le principe d'équilibre dynamique pour contrôler la marche …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… Produits immunologiques, mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …