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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La … de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires … à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression … ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés … à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression … ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du …Classification opinions
… d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères … Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les produits gazeux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non … alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non … d'acide tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79
INN
… pégol … galantamine … gimatécan … glaziovine … ilepcimide … iodure d'ilmétropium … bromure d'ipratropium … irinotécan … …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …