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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans … par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de … quaternaire ayant la formule générale NR 4 + OH – qui correspond à son équivalent inorganique l’hydroxyde …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 … en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction … de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de tuiles ordinaires de toute forme (plates, …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes … aussi sous forme d'hydrate (NH 2 .NH 2 .H 2 O). C'est un liquide incolore, fumant à l'air, lacrymogène. Réducteur … c) Tétraoxyde (Sb 2 O 4 ). Ce produit, qu'on obtient par chauffage du pentaoxyde, est une poudre …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles … des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes. Les huiles essentielles … les a débarrassées de leurs constituants terpéniques, qui sont de nature à altérer leur arôme. La plupart d'entre …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : 5509.31 ‑ ‑ Simples 5509.32 ‑ … 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …