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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91
Explanatory notes
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Legal note
… comprend pas : a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive); b) les chaînes de montres (n°s 71.13 … n° 91.02. 3.‑ Pour l'application du présent Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, …
Explanatory notes
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, … ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
Explanatory notes
… textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en particulier, en fils de fibres de verre, en … les tissus qui présentent des dessins obtenus au tissage à l'aide de fils brocheurs (plumetis et autres tissus brochés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
Explanatory notes
… dénommées ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont … extérieure d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des … , se caractérisent par le fait qu'elles travaillent à l'aide d'un disque en acier doux dont la circonférence est …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …