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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …
Explanatory notes
… artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le … toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le … Ces tissus peuvent être écrus, blanchis, teints, imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien … les mêmes usages que ceux visés ci‑dessus, mais enduits ou imprégnés de matières plastiques relèvent du n° 59.03 . Sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1506 > 1506.00
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires … ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires … ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas … vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des denrées alimentaires. On range également ici les étuis tubulaires …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, … nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à …