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Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides, … ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se présenter en pains aplatis (galettes), … d'huiles ( n° 15.22 ) ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne l’expression …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. En raison de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, … de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi … ouvrée (gaufrée, métallisée, ou même, sous réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent …

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