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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en … comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, … Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Classification opinions
… une rotation sans heurts de l'arbre d'entraînement, en plus de réduire considérablement les frictions par rapport à un coussinet lisse. Il est utilisé sur les roues motrices et … : 96 mm, diamètre de la bride : 159 mm). La bague a été usinée en aménageant des orifices pour les boulons dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, …
Explanatory notes
… niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, … ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la … fermés, mais aussi ceux pour bassins ou canaux ouverts (usines hydroélectriques, irrigation, etc.). Pour déterminer …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …
Explanatory notes
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même … un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … bâtonnets (pierre à cautères); associé à la chaux, pour cet usage, il relève des n°s 30.03 ou 30.04 . C.- PEROXYDE DE … de vue des procédés d'obtention, des propriétés et des usages. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …