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Organisation mondiale des douanes
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438 résultats pour "达州做假证<网址:zjw211.com>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:bzw985.com>大阪工業大学毕业证09"
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
Explanatory notes
…
22.09
‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0713
Explanatory notes
… les fèves et les féveroles) et les graines de lupin ( n°
12.09
). d) Les graines de caroube ( n° 12.12 ). ° ° ° …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4909
Explanatory notes
…
49.09
‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
Explanatory notes
… l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s 84.51 ou
85.09
). Sont également exclus de cette position les …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
Explanatory notes
… ). e) Un mouvement d'horlogerie ( n°s 91.08 ou
91.09
). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme …
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
Explanatory notes
… répondant pas aux conditions ci‑dessus relèvent des n°s 91.
09
ou 91.10 ; de même, les simples moteurs à ressort sont …
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Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
Explanatory notes
… dits solubles de poissons ou de mammifères marins du n° 23.
09
. c) Les médicaments, dans lesquels les produits de …
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Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
Explanatory notes
… métaux communs avec rondelles de liège à l'intérieur ( n°
83.09
). d) Les bourres et séparateurs pour cartouches de …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
Explanatory notes
…
86.09
‑ Cadres et conteneurs (y compris les …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2714
Explanatory notes
… qui peuvent être séparés sous forme de produits du n° 27.
09
(huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux) ou …
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