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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non …
Explanatory notes
… 37.01 - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non … et films pour la micrographie, la photomicrographie, l'astronomie, la photographie des rayons cosmiques, la …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, … et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, … et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …