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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… qui constitue la couche intérieure ou âme. L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la couche intérieure a … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60

Classification opinions

… et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte … plan de travail; 3°) un collecteur placé en-dessous de la plaque perforée destiné à recueillir les déchets liquides. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… trois couches collées, chacune de 5 mm d'épaisseur environ. Chaque couche est composée de cinq lames en bambou dont le … supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de laques qui préservent le panneau des rayures et de l'usure. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 … 6. Adoption : 2021 … 2. Câble d’acier tressé , à 6 torons (chaque toron se compose de 36 fils) d’un diamètre de 5,71 cm …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… protecteur. Elles sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la … au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la …

Legal note

… toutefois les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) …

Legal note

…         d)  les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux alinéas a) 2) …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un … les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. Adoption : 1971 … 2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant : 1°) à la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… isomérisation de fractions de distillation directe, craquage catalytique et hydrocraquage de gazole sous vide. La teneur en hydrocarbures …

Section XV

Explanatory notes

… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …

Legal note

… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de …

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