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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un … électrique) de matières organiques riches en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par …
Explanatory notes
… ou n'avoir subi d'autres ouvraisons que celles prévues à la Note 1 du Chapitre (le traitement thermique appliqué à seule … si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux … dalles de pavage sont classées au n° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : 0908.11 - - Non broyées ni pulvérisées 0908.12 - - Broyées ou … broyés ni pulvérisés 0908.32 - - Broyés ou pulvérisés La présente position comprend : a) Les noix muscades rondes …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de … - Graines de coriandre : 0909.21 - - Non broyées ni pulvérisées 0909.22 - - Broyées ou … destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
Explanatory notes
… non autrement préparés. 0712.20 ‑ Oignons ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , … l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à la préparation de potages; tel est souvent le cas pour les asperges, les choux‑fleurs, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. 3916.10 ‑ … de vinyle 3916.90 ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids … aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( … de débris de capsules ou de feuilles ou de matières terreuses, ainsi que les fibres de coton ( autres que les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position … et une solution de bicarbonate de sodium par exemple) non mélangés, mais séparés par une cloison et destinés à … de l'emploi. 3) Ou même un seul produit non mélangé (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …