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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles …