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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de … ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose 5515.12 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… 44.03 ‑ Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (+). - Traités avec une peinture, de … la créosote, le goudron de houille, le pentachlorophénol (ISO), l'arséniate de cuivre au chrome ou l'arséniate de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier … par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 … autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou …