Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais … précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par … dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage …
Explanatory notes
… accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage … ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les … Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou dispositifs électromagnétiques limitativement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : … à ramer, bicyclettes ergométriques (cyclettes) et autres appareils d'exercices, extenseurs, poignées de crispation, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … de carbone. Elles se présentent la plupart du temps en bouteilles ou en autres récipients hermétiquement clos. La …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … deux galets placés à chaque extrémité du pont. Ces appareils permettent le changement de voie ou de direction … voie à une autre. Ces transbordeurs, ainsi que d'autres appareils de manutention du matériel roulant (basculeurs ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien …
Explanatory notes
… (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien … ou en métal comportant des ressorts ou bien une toile ou treillis en fils d'acier (sommiers métalliques), ou bien … le véritable matelas du sommier), les traversins, les oreillers, les coussins, les poufs, etc. 3) Les sacs de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou similaires 8530.80 ‑ Autres … d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1) L' appareillage de signalisation ou de sécurité . Outre les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, …