WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… externe du téléphone. Le bloc-pile sert de source d'alimentation destiné à équiper un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres … tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres … et seuils 7610.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.08 , relatives aux mêmes ouvrages en …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, …
Explanatory notes
… 48.03 ‑ Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à … de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, … deux catégories de produits : 1) Les papiers des types utilisés comme papiers de toilette, serviettes à …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et … similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de …
Explanatory notes
… position couvre uniquement les articles énumérés dans le libellé et les contenants similaires. Ces articles peuvent … à outils portatifs spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir des outils particuliers avec ou … sont pas semblables à ceux repris dans le libellé, tels que liseuses, couvre‑livres, chemises à dossier (fardes), …Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Classification opinions
… 1. Sables naturels contenant 99,5 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Sables naturels contenant 95 % de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines …
Explanatory notes
… de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse 9303.30 ‑ Autres fusils et carabines de chasse ou de … et comportent parfois des canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et … pour lancer un cordage généralement et établir aussi une liaison destinée à faciliter les opérations de sauvetage. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10
… En nickel non allié …
Classification opinions
… est de 0,3 mm. Présenté en feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable … soumis à des surtensions ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… l'espèce d'amortir davantage les bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la fabrication de panneaux de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12
… En alliages d'aluminium …