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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente … Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); d) …Legal note
… ne comprend pas : a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); d) les scories de déphosphoration du Chapitre 31; e) les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. 8501.10 … photovoltaïques à courant alternatif I.‑ MOTEURS ELECTRIQUES Les moteurs électriques transforment l'énergie … (moteurs dits blindés ) ou encore pour éviter les risques d'incendie (carcasse antigrisou). Dans d'autres, …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les … (voir les Considérations générales), qui ne sont pas repris dans les positions précédentes de ce Chapitre. Les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris (+). ‑ Magnésium sous forme brute : … manipulation à l'état de poudre est délicate en raison des risques d'inflammation au contact de l'air. * * * Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ … pas 20 W 8533.29 ‑ ‑ Autres ‑ Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) … (disulfure de carbone, etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que …Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.08 ‑ Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. 8108.20 - Titane sous forme brute; poudres 8108.30 - … obtenir le métal soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), soit en poudre (de couleur …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …