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850 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… en caoutchouc(+).               - Pneumatiques rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, 4012.13, 4012.19 et 4012.20 Au sens des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés … métalliques.               ‑ Autres acides inorganiques : 2811.11 ‑ ‑ Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 2811.12 ‑ ‑ Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique) 2811.19

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… seulement les farines et semoules de céréales du Chapitre 11 mais également les farines, semoules et poudres … de légumes secs ( n° 07.12 ), de pommes de terre ( n° 11.05 ) ou de légumes à cosse secs ( n° 11.06 ).         B)  Les termes amidons et fécules couvrent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… (n° 28.44). Antimoine.......... Sb 51 Métal commun (n° 81.10). Argent................. Ag 47 Métal précieux … (n° 28.44). Béryllium........... Be 4 Métal commun (n° 81.12). Bismuth............. Bi 83 Métal commun (n° 81.06). … (n° 81.04). Manganèse........ Mn 25 Métal commun (n° 81.11). Mendélévium.... Md 101 Elément radioactif (n° 28.44). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… NITRES OU NITROSES 29.01 - Hydrocarbures acycliques. 2901.10 - Saturés               - Non saturés : 2901.21 - - … atomes de carbone, même purs, relèvent toutefois du n° 27.11 . Parmi les hydrocarbures acycliques saturés de cette …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… iodates et periodates.               ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres … comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du n° 28.11. 1)    Chlorate de sodium (NaClO 3 ). Obtenu par …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des … congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné              ‑ En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A …

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