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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le … utilisé, une couleur jaune ou rouge et possédant un bouquet particulier dû notamment à la présence des esters du vin. … Les succédanés de vinaigre comestibles ou vinaigres artificiels sont obtenus par dilution d'acide acétique dans …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les … armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais … exclus de la présente position : a) Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …
Explanatory notes
… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ … englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être fixées à un objet pour en indiquer …Section XVII > Chapitre 87
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … et sans pneumatiques. Ce Chapitre comprend également les parties et accessoires reconnaissables comme étant … également exclus de ce Chapitre : a) Les véhicules et parties de véhicules sectionnés conçus pour la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La … fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . … 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de … synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ Houilles, même … boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou … comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions … d) Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28 ( …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …