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Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, … exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits … autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles en matières inflammables , au sens du n …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau … de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits … culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau … de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15); …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… 65 Coiffures et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Legal note

… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sucs et extraits végétaux Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse …

Legal note

… Note. 1.‑  Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, … de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       a)   les extraits de réglisse …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI);        …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les … pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les … pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant … TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en …

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