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Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en matières textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de … en place par des duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour véhicules aériens 4011.40 - Des types utilisés pour motocycles 4011.50 … 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans distinction quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… des n°s 87.01 à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… position couvre des articles utilisés pour les clôtures et consistant : 1)    En fils de fer ou d'acier répondant aux … ou de fragments de tôle déchiquetés; ces articles constituent les véritables ronces artificielles. 2)    En … être ou non armés d'aiguillons. 4)    En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : … 1)    Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … recueillis au cours du cardage, du peignage ou d'autres opérations préparatoires à la filature des fibres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… gommées ou auto-adhésives) ou fixées par d'autres moyens, comme par exemple des cordons. Les étiquettes peuvent être revêtues de mentions imprimées ou d'illustrations, quelle que soit leur …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… de loisirs, etc. Cette position ne couvre pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés composés) … DERIVES 1)    Acide oxalique (HOOCCOOH). Il se présente en fins cristaux incolores, transparents, inodores. Il est toxique et est employé comme …