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Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg 0902.20 ‑ Thé vert (non fermenté) présenté autrement 0902.30 ‑ Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp … les abats de poissons comestibles : 0305.41 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … Hucho hucho ) 0305.42 ‑ ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) 0305.43 ‑ ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25  les pierres de taille ou de … Celles qui ont subi une ouvraison supérieure appartiennent au présent Chapitre. Appartiennent, de la sorte, … par simple sciage, ainsi que les plaques sciées de forme particulière (tout ou partie des faces étant de forme …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… ( n° 32.03 ) et la laque carminée ( n° 32.05 ).        Parmi les insectes semblables à la cochenille, le plus … reprise sous le n° 32.03 .        Le kermès animal ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ). …   Les œufs et laitances de poissons , non comestibles, en particulier : 1°) Les œufs fécondés vivants, destinés à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est obtenu à partir de la lessive noire résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… sont des combinaisons de phosphore et d'un autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action … les produits cuivreux dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent généralement du Chapitre 74 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… optiques et de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… 2208.90 ‑ Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique  : A)    Les … par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû à la présence de constituants aromatiques …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de … question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs.        Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres peuvent …