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Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 3)    Les azides d’acides carboxyliques . 4)    Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , … en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des … préparé des moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, tableaux de classes, tableaux … ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). Ces articles, même encadrés, peuvent … être en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à … dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés ou cousus sur cuir, sur … longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , … ici les queues factices obtenues en fixant des poils sur un support en cuir ou en ficelle. Les articles consistant en …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.29 ‑ ‑ … 5209.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.39 ‑ ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position … ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. … de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques … et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 ). Les déchets, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les … lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec … du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant … Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement …