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Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ … 5209.22 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.29 ‑ ‑ … 5209.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.39 ‑ ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… de métaux précieux 9113.20 ‑ En métaux communs, même dorés ou argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position … ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. … de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… 3915.20 ‑ De polymères du styrène 3915.30 ‑ De polymères du chlorure de vinyle 3915.90 ‑ D'autres matières plastiques … et débris d'une seule matière thermoplastique qui ont été transformés en formes primaires ( n°s 39.01 à 39.14 ). Les déchets, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… les cheveux détirés dans le sens de la longueur, mais non encore remis, c'est‑à‑dire remis dans leur sens naturel, les … lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour servir à la fabrication …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… présente position vise l'ensemble du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec … du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, du tableau de bord, même équipé de ses instruments, ne modifie cependant … Toutefois, si l'adjonction de ces éléments a pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… la résistance à l'action des acides. La crocidolite est la forme amiante de la riébeckite. Elle apparaît sous forme de faisceaux de fibres dans la pierre magmatique, … de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en flocons, en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les couvertures de voyage sont fréquemment munies … du tissage, les autres couvertures ont habituellement leurs bords ourlés, bordés ou autrement arrêtés. Les pièces de tissu comportant, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… ou grès) dont ils sont naturellement recouverts et forment un filament de soie grège (fil de grège). Durant le … rapidement, d'en parfaire l'homogénéité et la section et de corriger les quelques défauts qu'ils pourraient présenter; … ils restent inclus ici. Les filaments de soie grège sont ordinairement présentés en grande longueur, soit sur cônes, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les … avec ou sans sel, épices, moutarde, sucre ou autres édulcorants. Ces produits peuvent également contenir de … (préparations, au vinaigre ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes variés) ou de piccallilies …

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