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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… habituellement utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les … au sable, égrisage, ou présentant des arêtes arrondies, des chanfreins, des tenons et mortaises ou une autre … au n° 68.10 , les dalles de pavage en grès cérame au Chapitre 69 . …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de … que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… suspensoirs, bretelles, jarretelles, jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6)   Les ventrières pour hommes, y compris celles … pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, … ils doivent être présentés isolément et de constitution chimique définie, qu'ils aient été obtenus par traitement et … ) ils sont contenus dans les produits de la décomposition à chaud de nombreuses substances organiques (gaz de houille, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement … opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à chacune de leurs extrémités, de rebords perpendiculaires au … propre, par exemple celui d'éléments de radiateurs pour le chauffage central ( n°  73.22 ), d'organes de machines et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme plus d'une … pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A)   …       d)    Les banjos , sortes d'instruments à long manche et dont la caisse plate et circulaire est recouverte … position (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Toutefois, les instruments électroniques comme …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Explanatory notes

… (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène et … (acides sulfuriques fumants) sont des acides sulfuriques chargés d'un excès (jusqu'à 80 %) de trioxyde de soufre. Ce … est largement utilisé dans les réactions de sulfonation en chimie organique (préparation de l'acide …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de … du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les … position les aspirateurs de types utilisés en médecine, en chirurgie ou par l'art dentaire ou vétérinaire ( n° 90.18 ). …