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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10
… A source extérieure d'électricité …
Classification opinions
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » et une … ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe … entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées principalement pour la …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, … n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en caoutchouc recouverte majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …
Classification opinions
… 1. Fil textile de filaments synthétiques ou artificiels continus, présenté …Section III > Chapitre 15
… animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires … d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les … de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre …Legal note
… ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le … d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les … de la SectionVI; f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02 ). 2.‑ Le n° 15.09 ne couvre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres d'usinage 8457.20 - Machines à … soit par : a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types utilisés pour véhicules aériens 9401.20 ‑ Sièges … chaises transformables en escabeaux), les chaises et sièges d'enfants (y compris les sièges spéciaux pour automobiles), …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …