… manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens … considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions … comme suit : - Les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille : n° 61.03 en tant que vestes ou …
… du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de … dont les rangées de points donnent l'impression de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de … stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a) Les pelleteries factices du …
… A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …
… et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de … restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais certains stylets et … les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a) Les ceinturons et …
… avec ou sans manche. 2) Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif … tampon encreur dont ils sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces … pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a) Les pinces à plomber, à …
… des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un … 1) Acides phénolsulfoniques (HOC 6 H 4 SO 3 H). Obtenus par sulfonation de phénol. 2) Acides …
… ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est …
… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale … beurre déshydraté et le ghee (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi …
… analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. … saucisses, saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, … et autres spécialités analogues. 5) Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes présentés dans des …
