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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians 0810.70 - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend … ( Durio zibethinus ). 7)    Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8)    Les sorbes ou baies de sorbier, les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières … flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… dans la proportion de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… Chapitre, partie A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en fer ou en acier. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

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