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Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens … considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément aux dispositions … comme suit : -     Les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille : n° 61.03 en tant que vestes ou …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de … dont les rangées de points donnent l'impression de points continus quand on regarde l'envers du tissu dans le sens de … stratifiés restent classés dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les pelleteries factices du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… et comportent dans certains cas une garde ou coquille plus ou moins soignée. Bien qu'utilisées à l'occasion de … restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais certains stylets et … les fourreaux pour sabres, épées, baïonnettes, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les ceinturons et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… avec ou sans manche. 2)    Les timbres humides de tous genres, avec ou sans empreinte, avec ou sans dispositif … tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces … pour tickets, même avec emporte‑pièce et totalisateur. Sont exclus de cette position : a)    Les pinces à plomber, à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un … 1)    Acides phénolsulfoniques (HOC 6 H 4 SO 3 H). Obtenus par sulfonation de phénol. 2)    Acides …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… ou éventuellement des marchandises. Ces véhicules sont conçus pour pouvoir circuler seuls ou couplés à d'autres machines du même type ou encore accouplés à une ou plusieurs remorques. La caractéristique de ces véhicules est …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale … beurre déshydraté et le ghee (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de bufflone ou de vache), ainsi …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. … saucisses, saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, … et autres spécialités analogues. 5)    Les pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes présentés dans des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… de la peau; les gels administrables par injection sous-cutanée pour supprimer les rides et redonner du volume …