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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, …
Explanatory notes
… similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, … du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de … additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, …
Explanatory notes
… par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales similaires, ordinairement … ou la bière. On les emploie également dans les industries textiles, en papeterie, dans les arts graphiques ou dans la … que comme colles. Elles peuvent contenir des additifs tels qu'agents de conservation, pigments ou autres agents …Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …
Classification opinions
… de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de faibles quantités d'oligo-éléments de la nature de ceux existant à l'état naturel dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et … les appareils à combustibles solides 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui … leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour … ou les soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel dans … (sel gemme) ‑ soit au moyen de sondages (de l'eau est injectée dans un gisement de sel puis revient en surface, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées …