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Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le … (par guipage, gainage , etc.), dont la partie métallique, c'est‑à‑dire l'âme, remplit la fonction essentielle, le … des aiguilles et épingles, des outils, des ressorts, etc. Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de fer ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le guano … des déjections et des dépouilles des oiseaux de mer dans certaines îles ou sur des rivages déserts. C'est un engrais …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La … et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend également les poudres, les farines …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… forme de cristaux bruns ou sous d'autres formes solides, cette coloration étant due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à … sont présentés à l'état solide (même sous forme de poudre); ces sucres peuvent être additionnés d'aromatisants ou de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si … les gourdes, les outres et autres contenants, y compris ceux gainés en totalité ou en majeure partie de cuir naturel … obtenues par un simple découpage sommaire, relèvent cependant du n °  41.14 ), les tampons à polir les ongles, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces termes ne couvrent pas les laines ( n° 51.01 ), les crins, c'est‑à‑dire les poils de la crinière ou de la queue des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… décrit ci‑dessous ou à partir de l'alun ammoniacal. C'est une poudre blanche, légère, insoluble dans l'eau; sa … d'aluminium est employé pour la préparation de glaçures céramiques, d'encres d'imprimerie, de produits … d'adsorption et comme catalyseur. Ne sont pas compris dans cette position : a)    Le corindon naturel, oxyde natif …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… aucun traitement autre que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. A)    L’ huile d’olive … grammes et dont les autres caractéristiques correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.  …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… - Revêtements de sol et tapis de pied 4016.92 - - Gommes à effacer 4016.93 - - Joints 4016.94 - - Pare‑chocs, même … non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre, ni dans d'autres Chapitres. … coussins et autres articles gonflables ( autres que ceux des n°s 40.14 et 63.06 ); les matelas à eau. 7)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état libre. Ces sels sont obtenus en réduisant, à l'aide de poudre de … même cristallisé, s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie …