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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… enrobée de chocolat , se présentant sous la forme d'une barre d'une longueur de 9 cm, d'une largeur de 1,8 cm et d'une épaisseur de 0,8 cm, consistant … … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… 26 x 13 x 8 cm). La pochette présente un grand compartiment sur le devant duquel sont fixées deux pochettes … petites superposées et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal et la poche dorsale sont entièrement …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois … en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 à 22 mm) collées rive à rive …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à … (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  Pâte à tartiner aux fruits obtenue par une cuisson concentration …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres … des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et …

Legal note

… du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres … des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre … pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites … matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants et antioxydants. Adoption : 1996 … 2. Mousse … plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et … sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée … produit existe en deux tailles, dont les dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) sont les suivantes : 25 x 57 x …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.20

Classification opinions

… réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m de largeur) constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de part et d'autre d'un film en polyéthylène à bulles d'air, … de l'utilisateur et il est conçu pour être fixé sur la partie intérieure du mur, du plafond ou du sol d'une …

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