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Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres … tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, flanelles, molletons et autres tissus pour vêtements ou pour …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… aboutissant à l'obtention de l'antimoine cru (sulfure), qui relève du n°  26.17 . 2)    Traitement de ce dernier par … à d'autres métaux ‑ et notamment au plomb et à l'étain auxquels il donne de la dureté ‑, il trouve des emplois … pour caractères d'imprimerie, pour antifrictions ou pour vaisselle de table (métal Britannia) (voir les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n°  26.20 . 2)    Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… incurvée. Le charbon de cornue est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente … 27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux … les cuillers, les fourchettes, les couverts à salade, les pelles à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils peuvent être munis ou non de … Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites … Des illustrations de certains types de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… ou de sanglier et déchets de ces soies 0502.90 ‑ Autres On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits … la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux survêtements de sport (trainings), aux … de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les … fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… pignons. Sont également classés ici les noix d'arec (ou de bétel) utilisées principalement comme masticatoire, les noix … provenant d'une plante de l'espèce Trapa natans , parfois appelé châtaigne d'eau. La position ne comprend pas  : a)    Le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément …

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