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Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, de linge de table, etc. Les tissus de lin servent en outre à la … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, … hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… II.    Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement auxdits …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Les barres et profilés sont fréquemment …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1)    Isocyanates*        Ce groupe de produits … de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium). 6)    L’ octaméthylpyrophosphoramide (OMPA). 7)    La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… par toute combinaison de ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… sont d'une couleur grise ou jaunâtre et présentent un éclat métallique lorsqu'elles sont débarrassées de leur gangue. En … utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . ______________________ …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies … pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en tablettes, pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou … les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits …

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