… 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente … que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… 75.04 ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de … destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les … nickel, comme liants pour les carbures métalliques, pour la production d'alliages de nickel (par exemple les aciers …
… du manganèse utilise surtout comme minerais la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On … (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la proportion de fer est inférieure à celle indiquée à la Note …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins … suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …
… 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à … grès cérames, faïences (du type fire-clay , notamment ), imitations de porcelaines, porcelaine. Outre les articles … de chasse en céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. …
… Parmi les alliages de bismuth , à bas point de fusion (parfois moins de 100 °C), classés ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1) Les alliages bismuth‑plomb‑étain, parfois avec addition de cadmium, etc. (alliages de Darcet, de Lipowitz, …
… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les …
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