… ni pulvérisées 0909.62 - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en …
… - - Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - - Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres … 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend les légumes des n°s 07.01 à 07.11 qui ont … évaporés ou lyophilisés) c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi …
… ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme … les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards … Les bords de ces divers articles, qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis …
… (y compris les limes à ongles) 8214.90 - Autres La présente position comprend notamment : 1) Les coupe‑papier (y … , les grattoirs (grattoirs‑canifs et autres ), les petits taille‑crayons et leurs lames ( à l'exclusion des … (y compris les limes à ongles) . Parmi ces outils on peut citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges …
… race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des … , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur destination (rente, élevage, engraissement … boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les bovins domestiques : Cette …
… pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées … partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction … lorsqu'on actionne la poignée de commande. La présente position comprend également les parapentes conçus pour …
… véhicules aériens sans pilote 8807.90 - Autres La présente position couvre les parties des appareils relevant des n°s … réserve toutefois que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1) Etre reconnaissables comme étant … ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de …
… de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres … coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le …
… soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le … rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou … etc.). Les chaînes et chaînettes de la présente position peuvent être munies de parties terminales ou …
… exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, les perchlorates, les bromates et … médecine ou dans la préparation d'explosifs brisants (type cheddite). 3) Chlorate de baryum (Ba(ClO 3 ) 2 ). Produit par électrolyse d'une solution de chlorure de …
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