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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59
… Autres …
Classification opinions
… comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le mécanisme noueur en acier, une poignée métallique solidaire de la tête et un levier de commande en forme de … en métal commun, permettant de fixer des agrafes par pression manuelle sur les deux branches articulées dont elle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
… Autres …
Classification opinions
… plusieurs composants montés sur un bâti à l'intérieur d'une armoire (routeurs pour réseaux, matériel d'essais et de tests, matériel de … permettant à l'utilisateur de la fixer à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . … ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la vente au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des … ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures … des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, … 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.90
… Autres …
Classification opinions
… du buisson de rooibos ( Aspalathus linearis ) utilisé pour préparer des infusions d’herbes. Application des RGI 1 et 6. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19
… Autres …
Classification opinions
… Adoption : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.99
… Autres …
Classification opinions
… Moulins spécialement conçus pour le broyage des déchets de matières plastiques dures, actionnés au moyen d'un moteur électrique et équipés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19
… Autres …