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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 … a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… attraction foraine ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une … 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par poils fins). … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de poils fins sont utilisés surtout … à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules … développées, qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images animées (pellicules cinématographiques), … développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . c)    Les plaques développées pour l'impression …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres … obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille et stocke les liquides jusqu'à ce que le produit … couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant tout écoulement des liquides contenus dans le cœur absorbant.  La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. Le plus important est le dithionite de sodium … en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou hydraté (avec 2 H 2 O) en cristaux incolores. Produit réducteur, il … au moyen de formol (dithionite‑formaldéhyde), parfois avec addition d'oxyde de zinc ou de glycérol. Il peut aussi …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires ainsi découpés. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses … pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en … tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries …

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