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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4
… Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.40
… Articles et matériel pour le tennis de table …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres … des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et … la céramique, peintures, encres, etc.). Il comprend, enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que …Legal note
… de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme … des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et … colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; b) les …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …