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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus … de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

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…        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus … de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES …

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…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles … (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

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… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels … métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles … (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le … divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à …

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… aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° … Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le … divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des … à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : 1) …

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… ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement … sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    … par grillage oxydant, soit par triage magnétique, soit à l'aide de solvants (acides dilués généralement). III.  …

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… contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement … des autres éléments, pour autant que :             1)    la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %, ou que             2)    la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) … (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant …

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… les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, … invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport … pas affecté par les opérations qui sont réalisées après l’assemblage de l’ensemble de ses composants en un véhicule …

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… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique. D) Les vinaigres comestibles et leurs … Ne sont pas compris dans ce Chapitre : a)  Les produits laitiers liquides du Chapitre 4 . b)  Les produits de ce …

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… préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons … 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

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