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Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute … et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime de la distillation des goudrons de houille de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les … préparés après tannage ou après dessèchement (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs … et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des … de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… synthétiques 6203.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon … à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, ou présenter des propriétés thérapeutiques … (voir la Note 1 e) du Chapitre 30).      Cette position comprend également les shampooings contenant du …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1)    Les postiches de tous genres en … pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2)    Les … et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b)    Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… dit régule d'antimoine . 3)    Affinage du régule par fusions successives. L'antimoine est un métal blanc argent, … ou pour vaisselle de table (métal Britannia) (voir les Considérations générales des Chapitres 78 et 80 , desquels …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… grain cuit et une saveur plus ou moins sucrée. La présente position comprend le malt entier, le malt moulu et la farine … préparations alimentaires d'extraits de malt du n° 19.01 ainsi que les malts torréfiés visiblement destinés, en raison de leur conditionnement, à …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement … de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils consistent principalement en oignons potagers, olives, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, … Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent en une chaîne de fils textiles parallélisés et … ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la …