Système harmonisé

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2449 résultats pour "Ca"

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… édulcorants ( n° 04.02 ) et du lait et de la crème, caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… D'autres tissus de crin sont employés notamment pour la fabrication d'entretoiles pour tailleurs. Sont exclus de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… de Messine stérilisé (n° 30.06). b)    Les imitations de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04. …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… matières textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… sont reconnus propres à l'alimentation humaine. Dans le cas contraire, ils sont à classer dans le n° 05.11 . …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… être rangées dans le n° 37.06 . b)    Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui …

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