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Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : A)    Le latex de caoutchouc naturel (même prévulcanisé) . On entend par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites plantes à caoutchouc et plus particulièrement par une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

…               - Moteurs hydrauliques : 8412.21 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.29 - - Autres … et machines motrices non comprises dans les positions précédentes (n°s  84.06 à 84.08 , 84.10 et 84.11 ) ni dans … les turbopropulseurs ou autres turbines à gaz. Sont repris ici, non seulement les propulseurs à réaction …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une … puissance excédant 37,5 W              ‑ Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement et tirage instantanés               ‑ Autres appareils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… Métaux précieux à l'état colloïdal               ‑ Composés d'argent : 2843.21 ‑ ‑ Nitrate d'argent 2843.29 ‑ ‑ Autres … A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… ou à dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions … les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations suivantes : I.     Préparation et traitements préliminaires …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… stroboscopes 9029.90 ‑ Parties et accessoires La présente position comprend : A)   Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant un montant à payer. Ne sont toutefois pas compris …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… utilisés en dehors du réseau routier              - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression … ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… broderies : 5810.91 ‑ ‑ De coton 5810.92 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils brodeurs , sur un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… respiratoire I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des articulations ou des muscles … part, la conception même de la mécanothérapie implique que sont exclus d'ici les articles purement statiques, tels que …

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