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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle des barres …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). 6601.10 - Parasols de … mât ou manche télescopique 6601.99 - - Autres A l'exception des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) … exclusivement aux cigares, y compris les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos … de tabac. Les autres tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion en sont exclus ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926
… en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. …
Explanatory notes
… en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et … - Autres La présente position couvre les ouvrages non dénommés ni compris ailleurs en matières plastiques (tels …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, … de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres ‑ …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.3 > 3003.31
… Contenant de l'insuline …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.31
… Contenant de l'insuline …