… explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, feuilles et bandes en plomb … paillettes de plomb constituant des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières …
… partie I de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs … de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de 1/6.500 environ; 2) l'eau lourde , qui est …
… de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le biodiesel s’obtient généralement par un procédé chimique appelé transestérification, par lequel les … un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. …
… en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui … ou de meubles, telles que poignées et boutons, plaques de propreté ainsi que les poignées ou boutons pour chaînes de …
… et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à … fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les … d'articles de la présente position, même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en …
… 6305.39 - - Autres 6305.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les sacs et les sachets, des … d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de …
… de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi … 2) Les fils appelés trames (soies de trames). Les trames proprement dites résultent de la torsion, généralement peu … plusieurs filaments de soie grège n'ayant pas été tordus au préalable individuellement. 3) Les fils appelés crêpes , …
… de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages destinés à … des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol et l'incendie. Les coffres‑forts sont … par leur agencement et la nature des matériaux utilisés, présentent une certaine sécurité contre le vol et …
… aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit … , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1) Les pointes, …
… la garniture intérieure des coiffures . Ce sont des bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à … Il est à remarquer que les étiquettes sont exclues de la présente position. 3) Les couvre-coiffures , articles … ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à l'emploi. Ils comportent souvent des coulissants ou …
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