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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. 2)    Les montures d'outils en bois, telles … bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou lames). 3)    Les manches … pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, couteaux, cachets, dateurs ou poignées de fers à …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, … matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre … ou au moyen d'un enduit à base de chaux. La chaux, qui facilite l'épilage des cuirs et peaux, assure en même temps …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… d'amiante, de sciure ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui … Parmi les ouvrages relevant de cette position, il y a lieu de citer : 1)    Les dalles, plaques, carreaux, … à considérer comme ouvrages en asphalte ou comme ouvrages métalliques selon la matière qui leur confère le caractère …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la confection de serviettes de … ). b)    Les pièces de tissus qui comportent, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés et qui sont conçues pour … épaisseur et leur résistance, les rendant inaptes à être utilisés pour le recouvrement du sol. Par ailleurs, ces …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de … On range également dans cette catégorie : 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… du n° 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente … n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… et moufles (y compris ceux de sport ou de protection) tabliers, bracelets, manches et autres équipements spéciaux …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… de forme carrée ou rectangulaire. 2)     Les blocs de forme régulière . 3)     Les baguettes et profilés (y compris les … colorés soit dans la masse, soit en surface. Les profilés utilisés pour obturer les joints de fenêtres, dont l’une des … comme jouant le rôle d’un simple support, lorsqu’ils sont appliqués sur une seule face de ces plaques, feuilles et …