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Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s  83.01 ou 83.08 ). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… les voitures‑coupés, les voitures spéciales pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les ouvrages …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… ou 68.08, par exemple). La farine de bois est une poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… de l'asiminier ( Asimina triloba ). Les baies de genièvre relèvent du n° 09.09 . …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… plâtres ne fassent prise trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles quantités de …

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